Cette image se trouve dans le domaine public en Argentine car le copyright de ce photographe enregistré en Argentine a expiré. Conformément à la Loi 11.723, Article 34, les photographies sont protégées durant les 20 années qui suivent leur publication. (Notez que la Loi 25.140 promulguée en 1999 qui implémente l'Acte de Paris de 1971 renonce dans l'article 9 à la durée minimale de protection des œuvres photographiques exigée par la convention de Berne, article 7, paragraphe 4)
La date et la source de toute publication antérieure à 20 ans doit être indiquée pour pouvoir être vérifiée.
Ce modèle doit être utilisé exclusivement pour les photographies et NON pour les dessins ou les autres pièces d'art.
Vous devez également inclure une référence du domaine public des États-Unis pour indiquer pourquoi cette œuvre se trouve dans le domaine public aux États-Unis.
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Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle remplit trois conditions :
elle a été publiée en dehors des États-Unis (et n'a pas été publiée aux États-Unis dans les 30 jours),
elle a été publiée pour la première fois avant le 1er mars 1989 sans notice de copyright, ou avant 1964 sans renouvellement du copyright, ou avant que le pays d'origine n'établisse des relations en matière de droits d'auteur (en anglais) avec les États-Unis,
elle était dans le domaine public dans le pays d'origine à la date d'entrée en vigueur du traité URAA (le 1er janvier 1996 pour la plupart des pays).
Pour plus d'informations, voir les explications sur Non-U.S. copyrights. Note: Veuillez noter que cette étiquette ne doit pas être utilisée pour les enregistrements sonores.
Légendes
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