Fichier:Uranie - Ecole d'Ombrie - btv1b84276159.jpg

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Description

Uranie / Ecole d'Ombrie   (Wikidata search (Cirrus search) Wikidata query (SPARQL)  Create new Wikidata item based on this file)
Titre
Uranie / Ecole d'Ombrie
Description
Français : Appartient à l’ensemble documentaire : Mirimonde1
Date entre 1945 et 1985
date QS:P571,+1950-00-00T00:00:00Z/7,P1319,+1945-00-00T00:00:00Z/9,P1326,+1985-00-00T00:00:00Z/9
institution QS:P195,Q193563
Références
Français : Notice de recueil : https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb42039389z

Appartient à : [Fonds Albert Pomme de Mirimonde. Collection de documents iconographiques. Boîte 4, Sujets antiques. Apollon, les Muses, le Parnasse]

Notice du catalogue : https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb40913799s
Source / photographe
Français : Bibliothèque nationale de France, département Musique, VM PHOT MIRI-4 (159)
Bibliothèque nationale de France

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Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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actuel28 février 2025 à 21:44Vignette pour la version du 28 février 2025 à 21:443 198 × 4 018 (1,46 Mio)wikimediacommons>Gzen92BotGallica btv1b84276159

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